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Frontaliers atypiques dans la Grande-Région SaarLorLux

 

Christian Wille / Observatoire interrégional du marché de l'emploi

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La Grande Région se caractérise par l’indépendance singulière de son marché de l’emploi entre ses différents secteurs. Malgré un ralentissement de la croissance suite aux récentes crises économique et financière, l'ensemble des régions européennes composé de la Sarre, a Moselle et la Meuse a connu, avec 203 191 transfrontaliers, une augmentation du nombre d'employés franchissant la frontière en 2009 par rapport à l'année précédente Environ la moitié (54,7%) viennent de Lorraine et pratiquement trois personnes sur quatre (72,6%) travaillent au Luxembourg (IBAa 2010 : 96).

Les raisons à l'origine du travail transfrontalier sont nombreuses, mais de meilleures perspectives de rémunération et la demande en matière d'emploi comptent parmi les principales.

La migration pendulaire quotidienne par-delà les frontières nationales a été sensiblement facilitée par le processus d'unification européenne, ce qui obligea en 1971, à donner une définition unique du terme « travailleur frontalier ».

Carte : Frontaliers atypiques

 

Carte : Frontaliers atypiques

Christian Wille, Université du Luxembourg / OIE

Selon le droit communautaire européen, les travailleurs transfrontaliers sont des employés ou des travailleurs indépendants qui travaillent dans un État membre de l'UE tout en résidant dans un autre État membre dans lequel il retourne quotidiennement ou au moins une fois par semaine (CEE n° 1408/71). Cette définition est valable pour la protection sociale des employés en question. Selon la définition de la législation fiscale, un aspect spatial doit être pris en compte selon lequel un travailleur transfrontalier doit habiter et travailler dans un espace déterminé de part et d'autre de la frontière.

Ce fondement définitionnel ne permet pas de faire de distinction entre les frontaliers qui migrent de leur « Région d’origine» vers le pays voisin et ceux qui viennent du pays voisin dans la « région d’origine » pour rejoindre leur site de travail.

La majorité des travailleurs transfrontaliers vers le Luxembourg et la Sarre viennent de France
Photo: Wille

La distinction prend de l'ampleur au regard de l'augmentation sensible du groupe d'employés cité en dernier lieu et des implications qui y sont associées. Ainsi, une différenciation entre les travailleurs transfrontaliers typiques et atypiques a été introduite en dépit du concept de "Région d'origine", qui peut notamment poser problème du point de vue de l'anthropologie culturelle.

Si la définition issue du droit communautaire européen est valable pour les deux groupes, un élargissement concernant l'orientation spatiale des flux pendulaires a toutefois été opéré. Ainsi, les employés et les travailleurs indépendants sont considérés comme des travailleurs transfrontaliers s’ils ont transféré leur lieu de résidence d'un espace de la Grande Région dans un autre, mais qui font l'objet d'une migration pendulaire vers leur lieu de travail situé dans leur "Région d'origine" presque quotidiennement.

Par conséquent, la mobilité résidentielle précédente constitue une caractéristique constitutive du phénomène transfrontalier atypique. Pour le phénomène transfrontalier typique, la mobilité résidentielle ne joue aucun rôle et il rassemble les employés et travailleurs indépendants qui font le trajet depuis leur "Région d'origine" vers un pays frontalier presque tous les jours.

Les données actuellement disponibles ne permettent de faire aucune assertion concernant l'établissement des travailleurs transfrontaliers dans la Grande Région. La compilation des données statistiques présentées ici s'appuie sur les données des administrations compétentes.

Il est toutefois intéressant de noter qu'aucune surveillance systématique des déplacements pendulaires atypiques dans la Grande Région n'a encore été réalisée et que les informations correspondantes ne sont disponibles que de façon éparse dans des études spécifiques.

Une vue d'ensemble, certes éparse, des flux de travailleurs transfrontaliers atypiques dans la Grande Région peut toutefois être proposée. L'évaluation d'ensemble montre que la France et plus particulièrement la Lorraine en tant que région d'habitation et le Grand-duché du Luxembourg en tant que région de travail jouent un rôle important pour la dynamique de mobilité atypique. En conséquence, le flux de migration pendulaire atypique partant de France et le flux de migration pendulaire venant vers le Luxembourg seront distingués par la suite.

Flux de migration pendulaire atypique partant de France
Les flux de migration pendulaire importants pour la Grande Région partant de France proviennent principalement de Lorraine, des travailleurs transfrontaliers atypiques partant travailler vers la Belgique et plus particulièrement la Wallonie, en Sarre et vers la Rhénanie-Palatinat ainsi que vers le Luxembourg.

Frontière franco-belge : il existe très peu d'informations concernant le nombre de Belges qui viennent en Wallonie depuis la Lorraine. On sait cependant qu'en 2007, 15,7% des personnes enregistrées en France et qui travaillent en Belgique étaient des citoyens Belges.

Cela correspond à environ 5 200 travailleurs transfrontaliers atypiques (INSEE 2011 : 3). On sait aussi à partir d'entretiens avec des experts que de nombreux Belges sont notamment domiciliés dans le Nord de la Lorraine ou y possèdent un lieu de résidence fictif. C'est ainsi qu'un travailleur transfrontalier typique qui travaille en Belgique rapporte :

"Un collègue belge à moi, on travaille ensemble depuis 16 ans, il a une boîte aux lettres ici en France et tous les 15 jours ou trois semaines, il passe… Ça, c’est quelque chose qui n’est pas autorisé. Il habite en Belgique, il a ses enfants en Belgique, il vit en Belgique – mais sa voiture a une plaque française comme quoi il habite en France. Mais il ne fait rien en France. Le jour où ils [les autorités] tomberont dessus, peut-être il retournera 15 ans en arrière dans sa position – j’en sais rien. Mais il y en a plein comme ça, des milliers…“ (Wille 2008).

Les motivations pour un transfert réel ou fictif du lieu de résidence en France, pays voisin, sont à chercher dans le régime de taxation pour les travailleurs transfrontaliers. En effet, les transfrontaliers domiciliés en France et travaillant en Belgique ne paient pas leur impôt sur le revenu, comme c'est généralement le cas, dans le pays où ils sont employés mais en France où les prélèvements sont plus faibles.

Transfrontaliers venant de France vers la Sarre selon leur nationalité 1994-2009 (au 30 juin)
Source : BA Saarland und Rheinland-Pfalz

Remarque : La baisse soudaine d'établissement de travailleurs transfrontaliers (typiques) entre 2011 et 2002 dérive d'une procédure d'inscription statistique modifiée, d'après laquelle depuis 2001, les travailleurs intérimaires venants de France en Allemagne ne sont plus enregistrés en Sarre mais là où ils travaillent. Après 2002 on a pu assister à une baisse réelle des installations de travailleurs transfrontaliers.

 

Transfrontaliers venant de France vers la Rhénanie-Palatinat selon leur nationalité 2000-2009 (au 30 juin)
Source : BA Saarland und Rheinland-Pfalz

Frontière franco-allemande : Des raisons similaires incitent, comme vous pourrez le voir ci-après, également les Allemands domiciliés en France à transférer leur résidence. Le nombre d'Allemands vivants en France et travaillant en Sarre a augmenté de 66% entre 1994-2009. Leur nombre a particulièrement augmenté dans les années 1990. Après le changement de millénaire, cette augmentation s'est ralentie avant de connaître un nouvel essor à partir de 2005 et pour la première fois depuis 1994.

Le rôle des travailleurs transfrontaliers atypiques dans les années 2000 doit être mis en relief, le nombre de personnes de ce groupe effectuant une migration pendulaire depuis la France sans posséder la nationalité allemande ayant constamment diminué.

Dans le même temps, l'arrivée des travailleurs transfrontaliers atypiques est restée relativement stable, si bien que la tendance à la baisse du flux de migrants pendulaires en direction de la Sarre a pu être amortie. En effet, pendant que les travailleurs transfrontaliers atypiques ont connu une augmentation de 3,5% entre 2002 et 2009, les typiques ont enregistré une baisse de 18,3%.

Le nombre d'Allemands vivants en France et travaillant en Rhénanie-Palatinat a augmenté de 40% entre 2000 et 2009. Si, au niveau quantitatif, leur nombre reste relativement faible avec 1 034 personnes (2009), ils représentent toutefois un cinquième des migrants pendulaires de la France vers la Rhénanie-Palatinat. Leur proportion a clairement augmenté depuis le début du millénaire, ce flux étant dû au recul du nombre de travailleurs transfrontaliers typiques.

Frontière Franco-luxembourgeoise : Les frontaliers de nationalité luxembourgeoise habitant en France vivent presque tous en Lorraine. Leur nombre a augmenté de 70% au cours de la dernière décennie (2002-2010) pour atteindre aujourd'hui 802 personnes (2010).

Parmi eux, ils sont deux tiers à habiter en Moselle, et plus particulièrement dans la région de Thionville, essentiellement à Cattenom et Fontoy. Le dernier tiers se trouve en Meurthe-et-Moselle et plus particulièrement du côté de Briey.

Travailleurs transfrontaliers luxembourgeois venant au Luxembourg selon les principaux lieux de résidence (département) en Lorraine 2002-2010 (au 31 mars).
Source : IGSS, Luxembourg

 

Travailleurs transfrontaliers luxembourgeois venant au Luxembourg selon leur pays de résidence 1999-2010 (au 31 mars)
Source : IGSS, Luxembourg

Rétrospectivement, on peut constater un léger déplacement du lieu de résidence des travailleurs transfrontaliers atypiques. Pendant l'année 2002, 66% des Luxembourgeois revenaient en Moselle, ce chiffre s'élevant aujourd'hui encore à 64% (2010).

Flux pendulaire atypique au Luxembourg
Le nombre de transfrontaliers luxembourgeois venant travailler au Grand-duché reste relativement faible avec 3 269 personnes (2010). Ce chiffre a pratiquement triplé depuis 1999. En 2010, la grande majorité vient d'Allemagne (49,5%), puis de France (25,6%) et de Belgique (24,9%).

En ce qui concerne leur région de résidence, la dernière décennie montre un déplacement clair. Si jusqu'au début des années 2000, encore plus des deux-tiers des transfrontaliers atypiques habitaient dans les régions belge et française, l'Allemagne prit ensuite de plus en plus d'importance, la majorité des Luxembourgeois venant travailler au Grand-duché y habitant.

Frontière luxembourgo-allemande : Comme indiqué précédemment, l'arrivée de travailleurs transfrontaliers atypiques depuis l'Allemagne vers le Luxembourg a sensiblement augmenté au court de la dernière décennie. La Sarre et la Rhénanie-Palatinat jouent un rôle important puisque pratiquement l'ensemble des 1 620 Luxembourgeois (2010) travaillant au Grand-duché y habitent.

Les travailleurs transfrontaliers atypiques sont plus particulièrement en Rhénanie-Palatinat (64%) et domiciliés à Trèves, Sarrburg et Bitburg-Prüm. Toutefois, environ un tiers des Luxembourgeois sont enregistrés en Sarre, où ils habitent en majorité près de la frontière dans l'arrondissement de Merzig-Wadern.

Depuis le milieu des années 2000, on peut observer une légère extension des zones d'habitation au profit de la Sarre, la proportion de Luxembourgeois y résidant étant en constante augmentation depuis 2005.

Travailleurs transfrontaliers luxembourgeois venant au Luxembourg selon les principaux lieux de résidence (arrondissements) en Rhénanie-Palatinat et en Sarre 2002-2010 (au 31 mars)
Source : IGSS, Luxembourg
Travailleurs transfrontaliers luxembourgeois venant au Luxembourg selon les principaux lieux de résidence (arrondissements) en Wallonie 2002-2010 (au 31 mars).
Source : IGSS, Luxembourg

Frontière Luxembourgo-belge : Les Luxembourgeois domiciliés en Belgique et qui viennent travailler dans le Grand-duché vivent à 90% dans la Province de Luxembourg wallonne. Leur nombre y a augmenté de moitié depuis 2002 pour atteindre aujourd'hui 727 personnes (2010).

Ils habitent plus particulièrement dans l'arrondissement d‘Arlon (73%), loin devant celui de Virton (16%). Sur la dernière décennie (2002-2010), on observe un léger déplacement de la zone d'habitation des travailleurs transfrontaliers atypiques en faveur de l'Arrondissement de Virton.

La vue d'ensemble du sens de flux du phénomène frontalier atypique dans la Grande Région montre que le phénomène s'est sensiblement étendu lors de la dernière décennie et englobe de plus en plus l'arrière-pays des régions frontalières. Cela implique que ce développement va se poursuivre dans les années à venir et que des solutions devront être trouvées pour les problèmes déjà apparus, par exemple en termes de social et d'infrastructure.

Il faut toutefois tenir compte du fait que le nombre de personnes qui traversent une frontière est plus important que ce que les statistiques ne laissent entendre. Car, comme nous allons le voir, des personnes ne possédant par la nationalité de la "Région d'origine" délocalisent également leur lieu de résidence.

De plus, la majeure partie des transfrontaliers atypiques habite avec son conjoint, ses enfants et d'autres membres de la famille qui les suivent sans nécessairement être employés dans la "Région d'origine". Il faut par exemple savoir qu'environ 3 000 transfrontaliers atypiques seulement possédant la nationalité luxembourgeoise sont répertoriés, alors que plus de 10 000 Luxembourgeois (2008) vivent hors du Grand-duché dans la Grande Région.

Cela vaut également pour la Lorraine où, en 2005, environ  14 000 habitants de nationalité allemande y étaient répertoriés alors que seulement 8 000 travailleurs transfrontaliers atypiques travaillaient en Rhénanie-Palatinat ou en Sarre.

Si le phénomène transfrontalier atypique reste au centre de cet article, il semble toutefois qu'une prise en compte séparée des derniers cités et de ceux qui transfèrent leur lieu de résidence dans le pays voisin et qui ne travaillent pas dans la "Région d'origine" soit judicieuse. En effet, inclure les résultats concernant ces deux groupes de personnes, qui présentent les mêmes caractéristiques, permet d'obtenir un gain de connaissances plus important que si on se restreint au statut des transfrontaliers.

Habitants Luxembourgeois dans les différents secteurs de la Grande Région 1996 et 2008
Sources : Ausländerzentralregister des Statistischen Landesamts Rheinland-Pfalz; Institut wallon de l'evaluation, de la prospective et de la statistique (IWEPS); Statistisches Landesamt Saarbrücken; INSEE Lorraine. (Gengler 2010: 263).

Transfrontaliers sur le chemin du travail
Photo : Wille

Cette perspective, dans le cadre de la mobilité résidentielle et des employés au-delà des frontières, lève toutefois certaines questions. Par exemple l'analyse des motivations qui incitent les habitants de la Grande Région à la mobilité transfrontalière et les questions concernant l'organisation spatiale des pratiques quotidiennes avant et après le déménagement. Les questions de la vie en société sur le lieu de résidence seront également étudiées et l’évaluation subjective du déménagement détaillée.

Dans un premier temps, le développement du phénomène transfrontalier atypique et le profil socio-démographique de ces groupes de personnes mobiles ont été établis sur la base d'études existantes.

La mise en lumière de ces aspects s'effectue à l'aide d'exemples et de comparaisons à l'aide des mouvements pendulaires au niveau de la frontière sarro-lorraine et luxembourgeoise, qui constitue le principal point d'échanges de travailleurs transfrontaliers atypiques.

Du point de vue de l'intérêt de connaissance, une analyse approfondie de la littérature utilisée a été effectuée afin de pouvoir intégrer  au mieux l'ensemble des travaux portant sur le phénomène transfrontalier atypique dans la Grande Région existants. Citons plus particulièrement le livre publié en 2010 "Die grenzüberschreitende Wohnmobilität zwischen Luxemburg und seinen Nachbarregionen" (Carpentier 2010a).

Une étude approfondie quantitative du phénomène dans le Grand-duché a été réalisée pour la première fois sur la base d'une étude quantitative. De la même façon, les travaux de la fin des années 1990 concernant la mobilité résidentielle au niveau de la frontière franco-allemande doivent être mis en avant, ceux-ci ayant permis d'améliorer considérablement le niveau de connaissance (Ballschmiede 1998; Ramm 1999; Ramm 2001).

 

Sources


Auburtin, Eric 2002: Dynamiques et représentations transfrontalières de la Lorraine. Analyse géopolitique régionale appliquée. Thèse de doctorat, Tome 2, Université de Paris 8.

Ballschmiede, Huguette 1998: Wohnmobilität deutscher Staatsangehöriger im Raum Moselle-Est. Studie im Auftrag des Etablissement Public de la Métropole Lorraine (EPML).

Brosius, Jacques/Carpentier, Samuel 2010: Grenzüberschreitende Wohnmobilität von in Luxemburg ansässigen Erwerbstätigen: Quantifizierung und Charakterisierung des Phänomens. In: Carpentier, Samuel (Hg.): Die grenzüberschreitende Wohnmobilität zwischen Luxemburg und seinen Nachbarregionen. (Schriftenreihe "Forum Europa", Bd. 6), Luxemburg, Saint-Paul, S. 15-36.

Calzada, Christian/Le Blanc, Francis 2006: Attractivité résidentielle : les résidences secondaires allemandes en Lorraine. INSEE Economie Lorraine, Nr. 49.

Carpentier, Samuel (Hg.) 2010a: Die grenzüberschreitende Wohnmobilität zwischen Luxemburg und seinen Nachbarregionen. (Schriftenreihe "Forum Europa", Bd. 6), Luxemburg, Saint-Paul.

Carpentier, Samuel 2010b: Gründe für den Umzug auf die andere Seite der Grenze. In: Carpentier, Samuel (Hg.): Die grenzüberschreitende Wohnmobilität zwischen Luxemburg und seinen Nachbarregionen. (Schriftenreihe "Forum Europa", Bd. 6), Luxemburg, Saint-Paul, S. 37-62.

Carpentier, Samuel/Gerber, Philippe 2010: Welche Konsequenzen hat die grenzüberschreitende Wohnmobilität auf die täglichen Fahrten und die Aktivitätsräume. In: Carpentier, Samuel (Hg.): Die grenzüberschreitende Wohnmobilität zwischen Luxemburg und seinen Nachbarregionen. (Schriftenreihe "Forum Europa", Bd. 6), Luxemburg, Saint-Paul, S. 87-113.

Epstein, David/Carpentier, Samuel 2010: Wegzug mit oder ohne Rückfahrkarte nach Luxemburg. In: Carpentier, Samuel (Hg.): Die grenzüberschreitende Wohnmobilität zwischen Luxemburg und seinen Nachbarregionen. (Schriftenreihe "Forum Europa", Bd. 6), Luxemburg, Saint-Paul, S. 115-139.

EURES Lothringen-Saarland 1995): Grenzgängerinnen im Raum Lothringen-Saarland. Eine statistisch-analytische Bestandsaufnahme zur Arbeits- und Lebenssituation weiblicher Grenzgänger. Vorstudie im Auftrag des EURES Transfrontalier Lothringen-Saarland. Saarbrücken / Metz.

Gengler, Claude 2010: Expatriation "à la luxembourgeoise". In: Pauly, Michel (Hg.): ASTI 30+. 30 ans de migrations, 30 ans de recherches, 30 ans d’engagements. Luxembourg, Editions Guy Binsfeld, S. 262-275.

Gerber, Philippe/Licheron, Julien 2010: Wohnraum: Größer und preiswerter. In: Carpentier, Samuel (Hg.): Die grenzüberschreitende Wohnmobilität zwischen Luxemburg und seinen Nachbarregionen. (Schriftenreihe "Forum Europa", Bd. 6), Luxemburg, Saint-Paul, S. 63-86.

Hughes, Stephanie 2000: Germanic Dialect spoken in Lorraine. With reference to the use of dialect by cross-border workers in Germany and Luxembourg. In: Newton, Gerald (Hg.): Essays on politics, language and society in Luxembourg. Lewiston / Queenston, Edwin Mellen Press, S. 113-133.

IDENT 2009: Ergebnisse quantitativer Interviews im Rahmen des Forschungsprojekts "IDENT – Identités socio-culturelles et politiques identitaires au Luxembourg", unveröffentlichtes Arbeitspapier, Universität Luxemburg.

INSEE Première 2011: Vivre en deçà de la frontière, travailler au-delà. Nr. 1337.

Interregionale Arbeitsmarktbeobachtungsstelle (IBA) 2010a: Die Arbeitsmarktsituation in der Großregion. (7. Bericht an den Gipfel der Großregion). Saarbrücken.

Interregionale Arbeitsmarktbeobachtungsstelle (IBA) 2010b: Bericht zur wirtschaftlichen und sozialen Lage der Großregion 2009/2010 für den Wirtschafts- und Sozialausschuss der Großregion (WSAGR). Schriftenreihe der Regionalkommission SaarLorLux – Trier/Westpfalz - Wallonien, Bd. 17, Saarbrücken.

L’Observatoire de l’Habitat 2010: Des actifs résidents devenus frontaliers. Analyse d’un phénomène émergent. La Note, Nr. 14, Luxembourg.

Lord, Sébastien/Gerber, Philippe 2010: Métropolisation et mobilité résidentielle au Luxembourg: La frontière, catalyseur de périurbanisation et de polarisation sociale? CEPS, Working Papers, Nr. 28.

O.A. 2005: Forte arrivée d’Allemands et de Belges entre 1990 et 1999. Atlas des populations immigrées de Lorraine. INSEE und Préfecture de la Région Lorraine, S. 8-9.

Pigeron-Piroth, Isabelle 2008: La mobilité résidentielle des personnes travaillant au Luxembourg (1995-2005). Bulletin du Statec, Nr. 2, S. 51-105.

Ramm, Michel 1999: Saarländer im grenznahen Lothringen. "Invasion" oder Integration? Geographische Rundschau 51, Heft 2, S. 110-115.

Ramm, Michael 2001: Vivre et habiter de part et d'autre d'une frontière: l'exemple de l'espace Sarre-Moselle/Est. In: Leinen, Jo (Hg.): Saar-Lor-Lux. Eine Euro-Region mit Zukunft? (Schriftenreihe Geschichte, Politik & Gesellschaft der Stiftung Demokratie Saarland, Bd. 6), St. Ingbert, Röhrig, S. 379-391.

Verordnung (EWG) Nr. 1408/71 über die soziale Sicherheit für Wanderarbeitnehmer.

Wille, Christian 2008: Ergebnisse einer mündlichen halbstandardisierten Befragung von Grenzgängern und Experten in der Großregion. Unveröffentlichtes Arbeitspapier, Universität Luxemburg / Universität des Saarlandes.

Abkürzungen
ABEO – Arbeitsmarktbeobachtungsstelle Ostbelgien
IGSS – Inspection Générale de la Sécurité Sociale
BA – Bundesagentur für Arbeit
k.A. – keine Angaben

Liens externes 


Bundesagentur für Arbeit (BA; Deutschland) external link

CRD EURES Lorraine external link

diegrenzgänger.lu external link

EURES - das europäische Portal zur beruflichen Mobilität external link

EURES Transfrontalier Pôle Européen de Développement (EURES-T PED) external link

EURES Transfrontalier Saarland-Lothringen-Luxemburg-Rheinland-Pfalz (EURES-T SLLR) external link

Inspection Générale de la Sécurité Sociale (IGSS; Luxemburg) external link

Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité (INAMI; Belgien) external link

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE; Frankreich) external link

Observatoire interrégional du marché de l'emploi (IBA/OIE; Grande Région) external link

Service central de la statistique et des études économiques du Luxembourg (STATEC) external link